H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin
Numéro de dépôt :
1539383
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2029
Présentation de la marque HARLEY DAVIDSON
Déposée le 26 juin 1989 par la société H-D U.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HARLEY DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société H-D U.S.A domicilié(e) 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque HARLEY DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin - 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 2 mars 2009 n°2137414 - Publication au BOPI 2009-03-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Renouvellement sans limitation n°2137414 - Publication au BOPI 1999-12
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185765 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 13 février 1991 - Transmission de propriété n°51502 - Publication au BOPI 1991-02-13
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2009 n°2400108 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-02
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2019 n°2712982 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-17
Horlogerie et instruments chronometriques; joaillerie, bijouterie, pierres precieuses Appareils et instruments optiques Articles de bureau (à l'exception des meubles)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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